Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTHOTEL
PARET DENIS

Numéro de dépôt :
92426854
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
08/07/2002

Présentation de la marque CARTHOTEL

Déposée le 8 juillet 1992 par PARET DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CARTHOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est PARET DENIS, domicilié(e) 33 ROUTE DE BESSIERES, 31240 L'UNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DENIS PARET C/O CARTHOTEL FRANCE - France.

La marque CARTHOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTHOTEL est expirée depuis le 8 juillet 2002.

PARET DENIS a également déposé les autres marques suivantes : EUROPE CARTEL , GENERATION VICTORIA , SYSTEME 7 , CITY CLUB INTERNATIONAL , CARTHOTEL , DKOD Le porte clefs qui vous protège , CARTE POSTALE DVD VIDEO INTERNATIONAL


PARET DENIS - 33 ROUTE DE BESSIERES, 31240 L'UNION - France


DENIS PARET C/O CARTHOTEL FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Publications publicitaires; éditions; services rendus par un franchiseur, à savoir: aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.Services Publicitaires Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Location de films, d'enregistrements phonographiques.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Services rendus par un franchiseur à savoir: formation de base du personnel Services juridiques; recherche scientifique et industrielle.Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'expositions.Services rendus par un franchiseur à savoir: transfert (miseà disposition) de savoir faire, concession de licence

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.